Comprendre les stablecoins dans le cadre du règlement MiCAR

Alors que l'Europe renforce son cadre de réglementation des cryptomonnaies, le nouveau règlement MiCAR (Markets in Crypto-Assets Regulation, Règlement relatif aux marchés d’actifs crypto) apporte plus de clarté, ce qui favorise la confiance des utilisateurs quotidiens de devises numériques. Il couvre un domaine en particulier : les stablecoins, également appelés « E-Money Tokens » (EMT, tokens de monnaie électronique) ou « Asset Refferenced Tokens » (ART, tokens adossés à des actifs).

Les stablecoins sont un type de cryptomonnaie conçu pour conserver une valeur stable. Ils sont souvent indexés sur une devise fiat comme l'euro ou le dollar américain. Parmi les exemples les plus populaires à l’échelle mondiale figurent l'USDC et l'USDT. Dans le cadre de MiCAR, les stablecoins, en particulier ceux utilisés pour les paiements, doivent respecter des normes strictes en matière de transparence, de réserves et de protection des consommateurs. En outre, les émetteurs de stablecoins doivent obtenir une licence les habilitant à proposer publiquement leurs stablecoins conformes dans l'Espace économique européen (EEE).

Qu'est-ce que MiCAR ?

Le Règlement relatif aux marchés d’actifs crypto (MiCAR) est un cadre juridique complet et novateur de réglementation des actifs crypto et des services connexes établi par l'Union européenne (et également adopté dans l'EEE), en vigueur dans l’ensemble des États membres de l'EEE. Adopté en juin 2023, il est pleinement entré en vigueur en décembre 2024, avec une période de transition (telle qu’établie par les États membres) permettant aux entreprises concernées de s'adapter au nouveau cadre. 

MiCAR a été conçu pour renforcer la protection des consommateurs, la transparence, soutenir la stabilité financière et stimuler l'innovation en matière de finance numérique au sein de l'EEE. Il instaure des règles homogènes s’appliquant aux émetteurs et aux prestataires de services d'actifs crypto, incluant des exigences en matière de transparence, de divulgation, d'habilitation et de supervision. Ce règlement couvre certains types spécifiques d'actifs crypto: